Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 5 novembre à 20h à la salle des fêtes.
En raison de la situation sanitaire, il se déroulera à huis clos. Le public ne sera pas autorisé à y assister.
Pour cette raison, le Conseil sera filmé et retransmis en direct sur la page Facebook de la ville.
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Ordre du jour
I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
II- URBANISME
A. Présentation par M. Franck JACLIN du projet à Doëlan
B. ZAC les Hauts du Sénéchal : Présentation du CRAC 2019 par Nicolas JOUSSET de la SAFI (Société d’Aménagement du Finistère) et approbation de l’avenant n°2 au traité de concession
C. ZAC les Hauts du Sénéchal : Enquête publique en vue du transfert dans le domaine public communal de la parcelle AC n° 169
D. ZAC les Hauts du Sénéchal : Convention de participation lot n°7
E. Dénomination du Clos de Penn Allé
III. FINANCES :
A. Budget du port de Doëlan : DM n°3
B. Fixation des durées d’amortissement du budget réseau de chaleur
C. Budget réseau de chaleur : DM n°1
D. Remboursement des frais de déplacements des élus
E. Acceptation d’un don sous condition
F. Subvention exceptionnelle au club de handball
IV. INTERCOMMUNALITE
A- Adoption du pacte de gouvernance
B- Définition de la politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire – modification des statuts de Quimperlé communauté en matière de développement économique : information
C- Composition de la Commission intercommunale des impôts directs
D- Avenant n° 1 à la convention partenariale pour le fonctionnement du lieu d’accueil enfants-parents
V. VIE MUNICIPALE :
A- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
B- Désignation des membres du Conseil Portuaire
C- Information sur les acquisitions d’œuvre réalisées et inscription à l’inventaire
D- Déploiement de la 5G – Motion