Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 29 septembre à 20h, à la salle des fêtes.
Ordre du jour :
I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance
II- URBANISME
Dénomination du clos de Penn Allé
Quartier des Hauts du Sénéchal : convention de participation du constructeur lot N5
III- FINANCES :
Assujettissement des locaux vacants à la taxe d’habitation
Conventions financières avec le SDEF relative à l’éclairage public
Budget général : DM n°3
Budget port de Doëlan : DM n°2
Prise en charge des frais de garde d’enfants au bénéfice des élus
Convention de mise à disposition de personnel avec le club de basket
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Soutien économique : acceptation des dons au profit des entreprises locales
IV- INTERCOMMUNALITE
Présentation du rapport d’activité, de développement durable et d’égalité femmes-hommes 2019
Présentation du périmètre des commissions intercommunales et composition des Commissions intercommunales
Election des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges : la CLETC
V- Divers :
Décisions municipales : information sur les décisions du maire
Emprunt 2020 budget général
Attribution du marché de restauration scolaire
Dépôt de déclaration préalables : 3 (éphémères, clôture école St Maudet, modification des fenêtres au ST pour l’accueil)
Espace solidaire : Avenants
Transition énergétique : demande de subvention au titre de la DSIL
Transition énergétique : demande de subvention au titre des fonds de concours énergie communautaires